Droit de la construction
3 crédits Mélanie PAINCHAUX EPN01 - Bâtiment et énergie Unité d'enseignement de type cours
Publié Du 01-09-2018 au 31-08-9999
Aucun prérequis.
Cette UE de projet vise principalement les objectifs pédagogiques suivants :
Maîtriser les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable.
Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction.
L'unité BTP197 apparaît dans 16 cursus.
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Aménagement et environnement
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Bâtiment et travaux publics
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Structures
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Géotechnique
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Management de projet et de travaux (MPT) En HTT
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Aménagement et environnement
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Bâtiment et travaux publics (BTP)
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Structure
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours énergétique du bâtiment
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Géotechnique
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Économie de la construction (ECO) En HTT
Diplôme d'établissement Chargé d'études bâtiment
Diplôme d'établissement Chargé d'études en calcul de structure bâtiment et travaux publics
Diplôme d'établissement Responsable de travaux bâtiment et travaux publics
Certificat de compétence Management de projet et de travaux en formation continue hors temps de travail
Master Droit, économie et gestion, mention gestion de l'environnement parcours Management de la construction durable et des écoquartiers
L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier. Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances)
Les 5 thèmes sont les suivants : l’opération de construction publique et privée ; l’opération de construction, des autorisations à obtenir ; l’opération de construction, des incidents en cours de chantier ; l’opération de construction, l’achèvement du chantier et la réception ; l’opération de construction, les responsabilités et les assurances
cas pratique + QCM sans documents.
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Droit de la construction | M. FAURE-ABBAD |