Droit de la construction
3 crédits Mélanie PAINCHAUX EPN01 - Bâtiment et énergie Unité d'enseignement de type cours
Publié Du 01-09-2018 au 31-08-9999
Aucun prérequis.
Cette UE de projet vise principalement les objectifs pédagogiques suivants :
Maîtriser les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable.
Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction.
L'unité BTP197 apparaît dans 13 cursus.
Certificat de compétence Management de projet et de travaux en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'établissement Chargé d'études bâtiment en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'établissement Chargé d'études en calcul de structure bâtiment et travaux publics en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'établissement Chargé d'études travaux publics en formation continue hors temps de travail
Master Droit, économie et gestion, mention gestion de l'environnement parcours Management de la construction durable et des écoquartiers en formation continue hors temps de travail
Certificat de compétence Réhabilitation et revitalisation des petites villes patrimoniales en stage de formation continue et en partenariat avec l’école de Chaillot
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Bâtiment En formation continue hors temps de travail
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Structures en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Géotechnique en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Aménagement et environnement en formation continue hors temps de travail
Diplôme d'ingénieur Spécialité Bâtiment et travaux publics parcours Travaux publics En formation continue hors temps de travail
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en formation continue hors temps de travail
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction en formation continue hors temps de travail
L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier. Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances)
Les 5 thèmes sont les suivants : l’opération de construction publique et privée ; l’opération de construction, des autorisations à obtenir ; l’opération de construction, des incidents en cours de chantier ; l’opération de construction, l’achèvement du chantier et la réception ; l’opération de construction, les responsabilités et les assurances
cas pratique + QCM sans documents.
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Droit de la construction | M. FAURE-ABBAD |