Réponses pénales (police, justice, pénitentiaire)

Ceux du Master

La finalité de cet enseignement est de maîtriser la matière répressive, une matière ô combien mouvante et sensible politiquement en même temps qu'une figure emblématique de l'Impérium de l'Etat. Aujourd'hui en transhumance, la matière pénale et ses acteurs sont au coeur d'un compromis entre l'impérieuse nécessité de préserver l'ordre public et celle non moins fondamentale de garantir l'exercice des libertés individuelles. Déstabilisés en cas de dysfonctionnement, confrontés à de redoutables défis criminels, soumis aux feux croisés de l'Europe et de la Constitution, exposés à la légitime douleur des victimes, la matière pénale et ses acteurs constituent des enjeux fondamentaux en termes de souveraineté. 

Frédéric DEBOVE est maître de conférences des universités. Lauréat de l'université Panthéon-Assas et de la Chancellerie des universités de Paris, il dirige depuis de longues années l'Institut de droit et d'économie de l'université Panthéon-Assas à Melun. Enseignant associé à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), Frédéric Debove intervient également au sein de l'Ecole nationale supérieure de la police (ENSP) et l'Ecole des Officiers de la gendarmerie nationale (EOGN). Auteur de nombreux ouvrages se rapportant à la matière pénale et au droit de la sécurité intérieure, Frédéric Debove est également président du groupe de travail sur l'amélioration de la gestion et du contrôle des fichiers de police.
Ce cours est une introduction générale à la matière pénale à travers ses composantes majeures et ses principaux acteurs : le droit pénal général, le droit pénal spécial (y compris l'important droit répressif des transports collectifs de voyageurs), la procédure pénale d'une part, les acteurs de la sécurité intérieure et la chaîne pénale nationale et internationale, d'autre part.
Pour mieux saisir l'état actuel de notre système répressif et des réformes incessantes dont il fait l'objet, il est précieux de comprendre d'où il vient et comment il s'est formé. Telle est l'ambition en quelque sorte archéologique des (6) premières séances. Une fois l'histoire maîtrisée, l'enseignement s'attache à l'étude du droit positif à travers les principales règles gouvernant la loi pénale, la responsabilité pénale et la pénologie (sanctions pénales et mesures de sûreté). Une fois ce décor "planté", l'enseignement s'intéresse aux acteurs de la matière pénale (police, gendarmerie, douane, sécurité privée, magistrature, auxiliaire de justice, etc.) en scrutant à la fois leurs caractéristiques, leurs prérogatives et leurs articulations (en termes d'enquêtes, de poursuites, de jugement, d'exécution des peines ou bien encore d'entraide répressive internationale).