Présentation générale du droit
4 crédits Philippe REIGNÉ et Marie MERCAT-BRUNS EPN14 - Droit et immobilier Unité d'enseignement de type cours
Publié Du 01-09-2007 au 31-08-9999
Public: Toute personne intéressée par le droit, notamment le droit des affaires.
Conditions d'accès: Avoir le niveau de fin d'études secondaires.
L'unité DRA001 apparaît dans 14 cursus.
Certificat professionnel Responsable d'une unité de transport fluvial
Titre RNCP Niveau 5 Assistant de gestion
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Gestion des ressources humaines
Licence Droit, Economie, Gestion mention Economie - Gestion parcours Analyse économique et financière (AEF)
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Animation et gestion de la formation des adultes
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Droit du travail et de la protection sociale appliqué
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Conditions de travail et prévention des risques professionnels
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Psychologie du travail et clinique du travail
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Formation - emploi parcours et reconnaissance des acquis
Diplôme Universitaire de Technologies Gestion des entreprises et des administrations, option finance et comptabilité
Titre RNCP Niveau 5 Gestionnaire de transport international multimodal et logistique portuaire
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Gestion des organisations
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Commerce et développement international
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Commerce, vente et marketing
1. Origines du droit. Divisions du droit
2. Sources du droit
3. Actes et faits juridiques
4. Les juridictions
5. La preuve
6. Les personnes physiques et les personnes morales
7. Droits patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux I
8. Droits patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux II
9. Les contrats. Formation
10. Les contrats. Interprétation. Exécution. Résolution
11. Actes civils et actes de commerce
12. Responsabilité civile et responsabilité pénale
13. Révisions
Examen final d'une durée de deux heures. L'examen est composé de deux parties: la première est un questionnaire à choix multiple (six questions) noté sur 6 points. La seconde est une question de cours ouverte à choisir sur deux questions proposées (notée sur 4 points).
Titre | Auteur(s) |
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Introduction générale. Ed. Defrénois | P. MALAURIE ET P. MORVAN |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | F. TERRE |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | R. CABRILLAC |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | P. COURBE |
Introduction générale au droit: cours et méthodologie. Ed. PUF | M. FABRE-MAGNAN |