Présentation générale du droit
4 crédits Philippe REIGNÉ et Marie MERCAT-BRUNS EPN14 - Droit et immobilier Unité d'enseignement de type cours
Publié Du 01-09-2007 au 31-08-9999
Public: Toute personne intéressée par le droit, notamment le droit des affaires.
Conditions d'accès: Avoir le niveau de fin d'études secondaires.
L'unité DRA001 apparaît dans 21 cursus.
Diplôme d'établissement Assistant de gestion Transport international multimodal
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques Production industrielle parcours Physique appliquée et capteurs industriels en HTT
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Immobilier
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Formation et travail
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Gestion des organisations
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Travail, performances, santé
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Travail, orientation et parcours professionnels
Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales parcours Travail et société
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Commerce, vente et marketing
Certificat professionnel Les bases du droit
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Droit appliqué à l'entreprise
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Achat et supply chain
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Comptabilité Contrôle Audit
Diplôme d'établissement Assistant de gestion
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Commerce et développement international
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Gestion des ressources humaines
Licence Droit, Economie, Gestion mention Economie parcours Analyse économique et financière
Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Transformations organisationnelles
Diplôme d'établissement bac + 1 secrétaire juridique et comptable
Diplôme d'établissement Bac +1 Gestion
1. Origines du droit. Divisions du droit
2. Sources du droit
3. Actes et faits juridiques
4. Les juridictions
5. La preuve
6. Les personnes physiques et les personnes morales
7. Droits patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux I
8. Droits patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux II
9. Les contrats. Formation
10. Les contrats. Interprétation. Exécution. Résolution
11. Actes civils et actes de commerce
12. Responsabilité civile et responsabilité pénale
13. Révisions
Examen final d'une durée de deux heures. L'examen est composé de deux parties: la première est un questionnaire à choix multiple (six questions) noté sur 6 points. La seconde est une question de cours ouverte à choisir sur deux questions proposées (notée sur 4 points).
Titre | Auteur(s) |
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Introduction générale. Ed. Defrénois | P. MALAURIE ET P. MORVAN |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | F. TERRE |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | R. CABRILLAC |
Introduction générale au droit. Ed. Dalloz | P. COURBE |
Introduction générale au droit: cours et méthodologie. Ed. PUF | M. FABRE-MAGNAN |