Principes généraux de fiscalité des entreprises
Sessions de formation
(Fuseau horaire : Europe/Paris)
Centre Cnam Paris - Formation 2nd Semestre ouverte et à distance
La période de cours est planifiée du 03/02/2025 au 07/06/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 14/03/2025 17:00
Centre Cnam Paris - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
La période de cours est planifiée du 16/09/2024 au 18/01/2025
L'inscription est actuellement terminée pour cette session
Centre Cnam Bourgogne-Franche-Comté - Formation 2nd Semestre en présentiel
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Guadeloupe - Formation 2nd Semestre en présentiel
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
L'inscription est ouverte jusqu'au 30/09/2025 23:59
Centre Cnam Île-de-France (sans Paris) - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
L'inscription est actuellement terminée pour cette session
Centre Cnam Madagascar - Formation 2nd Semestre hybride
La période de cours est planifiée du 03/03/2025 au 30/05/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 30/04/2025 16:00
Centre Cnam Occitanie (Midi-Pyrénées) - Formation 1er Semestre à distance planifiée
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Nouvelle-Aquitaine - Formation 2nd Semestre à distance planifiée
La période de cours est planifiée du 24/02/2025 au 14/06/2025
L'inscription est actuellement terminée pour cette session
Centre Cnam Nouvelle-Calédonie - Formation Annuelle en présentiel
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Présentation
Public, conditions d'accès et prérequis
Public
Toute personne souhaitant acquérir les bases de la fiscalité.
Conditions d'accès
Aucun prérequis
Objectifs
Le contenu de l'unité d'enseignement "Principes généraux de fiscalité des entreprises" fournit à l'auditeur les outils nécessaires pour comprendre les mécanismes d'imposition des revenus. L'enseignement dispensé permettra également d'appréhender les règles fondamentales en matière de TVA.
Contenu
Présentation générale de la fiscalité des entreprises
- La technique de l'impôt
- L'assiette et taux d'imposition
- L'abus de droit fiscal
- L'acte anormal de gestion
- Les sources de droit fiscal
- Le recouvrement de l'impôt
L'impositions des entreprises
- Les revenus catégoriels (BIC, BNC, BA)
- Les sociétés soumies à l'impôt sur les sociétés
- Le calcul du revenu imposable
- L'imposition des plus-values et des moins-values
- Le calcul de l'impôt
La taxe sur la valeur ajoutée
- La définition de la TVA
- Le calcul de la TVA
- La territorialité de la TVA
Bibliographie
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Précis de fiscalité des entreprises, éd. Litec | M. Cozian |
| Fiscalité française, éd., Lextenso | B. et F. Grandguillot |
| Mémento pratique fiscal, éd. F. Lefebvre | Collectif |
Modalités d'évaluation
- Examen final
Examen final de 2H00 avec des questions théoriques et des cas pratiques.