Principes généraux de fiscalité des entreprises
Sessions de formation
(Fuseau horaire : Europe/Paris)
Centre Cnam Paris - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
La période de cours est planifiée du 15/09/2025 au 17/01/2026
La période d'inscription est programmée du 02/06/2025 10:00 au 17/10/2025 18:00
Centre Cnam Île-de-France (sans Paris) - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
Aucune période de cours n'a été indiquée pour cette session
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Madagascar - Formation 2nd Semestre hybride
La période de cours est planifiée du 02/03/2026 au 30/06/2026
La période d'inscription est programmée du 01/06/2025 08:00 au 31/03/2026 08:00
Centre Cnam Occitanie (Midi-Pyrénées) - Formation 1er Semestre hybride
La période de cours est planifiée du 06/10/2025 au 14/02/2026
L'inscription est ouverte jusqu'au 13/10/2025 08:00
Présentation
Public, conditions d'accès et prérequis
Public
Toute personne souhaitant acquérir les bases de la fiscalité.
Conditions d'accès
Aucun prérequis
Objectifs
Le contenu de l'unité d'enseignement "Principes généraux de fiscalité des entreprises" fournit à l'auditeur les outils nécessaires pour comprendre les mécanismes d'imposition des revenus. L'enseignement dispensé permettra également d'appréhender les règles fondamentales en matière de TVA.
Contenu
Présentation générale de la fiscalité des entreprises
- La technique de l'impôt
- L'assiette et taux d'imposition
- L'abus de droit fiscal
- L'acte anormal de gestion
- Les sources de droit fiscal
- Le recouvrement de l'impôt
L'impositions des entreprises
- Les revenus catégoriels (BIC, BNC, BA)
- Les sociétés soumies à l'impôt sur les sociétés
- Le calcul du revenu imposable
- L'imposition des plus-values et des moins-values
- Le calcul de l'impôt
La taxe sur la valeur ajoutée
- La définition de la TVA
- Le calcul de la TVA
- La territorialité de la TVA
Bibliographie
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Précis de fiscalité des entreprises, éd. Litec | M. Cozian |
| Fiscalité française, éd., Lextenso | B. et F. Grandguillot |
| Mémento pratique fiscal, éd. F. Lefebvre | Collectif |
Modalités d'évaluation
- Examen final
Examen final de 2H00 avec des questions théoriques et des cas pratiques.