Principes généraux de fiscalité des entreprises
Sessions de formation
(Fuseau horaire : Europe/Paris)
Centre Cnam la Réunion - Formation 2nd Semestre co-modale
La période de cours est planifiée du 03/03/2025 au 18/07/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 31/03/2025 17:00
Centre Cnam Madagascar - Formation 2nd Semestre hybride
La période de cours est planifiée du 03/03/2025 au 30/05/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 30/04/2025 16:00
Centre Cnam Guadeloupe - Formation 2nd Semestre en présentiel
L'inscription est ouverte jusqu'au 30/09/2025 23:59
Centre Cnam Occitanie (Midi-Pyrénées) - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Nouvelle-Aquitaine - Formation 2nd Semestre à distance planifiée
La période de cours est planifiée du 24/02/2025 au 14/06/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 31/12/2024 16:17
Centre Cnam Paris - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
La période de cours est planifiée du 16/09/2024 au 18/01/2025
L'inscription est actuellement terminée pour cette session
Centre Cnam Île-de-France (sans Paris) - Formation 1er Semestre ouverte et à distance
L'inscription est actuellement terminée pour cette session
Centre Cnam Bourgogne-Franche-Comté - Formation 2nd Semestre en présentiel
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Nouvelle-Calédonie - Formation Annuel en présentiel
Aucune période d'inscription n'a été indiquée pour cette session
Centre Cnam Paris - Formation 2nd Semestre ouverte et à distance
La période de cours est planifiée du 03/02/2025 au 07/06/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 14/03/2025 17:00
Présentation
Public, conditions d'accès et prérequis
- Toute personne souhaitant connaître les bases de la fiscalité.
- Toute personne amenée à pratiquer la fiscalité souhaitant acquérir de solides connaissances techniques.
- Collaborateurs débutants des services financiers, juridiques, comptables et de gestion des entreprises.
Objectifs
- Acquérir les mécanismes fondamentaux de la fiscalité des entreprises.
- Maîtriser les mécanismes de la fiscalité appliquée à l'entreprise.
Contenu
Présentation générale de la fiscalité des entreprises
- La technique de l'impôt
- L'assiette et taux d'imposition
- L'abus de droit fiscal
- L'acte anormal de gestion
- Les sources de droit fiscal
- Le recouvrement de l'impôt
L'impositions des entreprises
- Les revenus catégoriels (BIC, BNC, BA)
- Les sociétés soumies à l'impôt sur les sociétés
- Le calcul du revenu imposable
- L'imposition des plus-values et des moins-values
- Le calcul de l'impôt
La taxe sur la valeur ajoutée
- La définition de la TVA
- Le calcul de la TVA
- La territorialité de la TVA
Bibliographie
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Précis de fiscalité des entreprises, éd. Litec | M. Cozian |
| Fiscalité française, éd., Lextenso | B. et F. Grandguillot |
| Mémento pratique fiscal, éd. F. Lefebvre | Collectif |
Modalités d'évaluation
- Examen final
Examen final de 2H00 avec des questions théoriques et des cas pratiques.