Introduction au droit et à l’économie de l’énergie

Des notions solides en droit public et droit des obligations sont réquises pour l'inscription à l'unité d'enseignement, ainsi qu’un minimum de connaissances en histoire et en micro-économie.

Des notions de base en micro-économie (courbe d’offre et de demande, prix, concurrence, monopole …) sont souhaitables mais non indispensables.

Cet enseignement, essentiellement magistral mais interactif, a pour objet de mettre le droit de l’énergie en perspective physique, historique, géopolitique et politique. Il sert d’introduction générale à l’ensemble des enseignements, qui développent des thématiques qu’il aborde de manière synthétique et en les plaçant dans une vision d’ensemble. Cette approche permet également aux étudiants de disposer d’au moins deux points de vue sur chacun des grands sujets.

L'enseignement inclut la préparation et la correction de quelques exercices, vise à livrer les bases économiques pour appréhender les enjeux du secteur. Raisonner correctement sur les notions de coût, sur les choix d’investissement, sur les grands déterminants de l’offre et de la demande, sur les effets environnementaux de l’énergie (les « externalités »), sur les instruments de politique publique, sur les possibles formes d’organisation des marchés est précieux pour un juriste de l’énergie. L’économie de l’énergie apparaît ainsi comme un outil non pas de décision, mais d’analyse de cohérence, ce qu’illustre avec force la « crise de l’énergie » affrontée par l’Union européenne.

Plan du cours 

Première partie: Droit de l'énergie

1. Notions de physique et d’astrophysique de l’énergie
2. Histoire du droit de l’énergie, nationale et européenne
3. Spécificités des différentes sources d’énergie : production, ouvrages, consommation
4. Notions de géopolitique de l’énergie
5. Approche juridique de l’électricité
6. Les acteurs du secteur, leur modèle économique et leur stratégie : acteurs traditionnels, nouveaux acteurs
7. La crise de l’énergie, entre contraintes géopolitiques, régulation et marché

Deuxième partie: Economie de l'énergie 

1. Notions de microéconomie et d’économie industrielle
   1. Offre, demande, prix, concurrence parfaite et imparfaite
   2. Exemple : marché du pétrole
   3. Les utiles leçons de l’histoire
2. Production d’électricité
   1. Qu’est-ce qu’un coût (économique) de production ?
   2. Economie des filières renouvelables et des filières thermiques
   3. Aperçus prospectifs
3. Consommation d’énergie
   1. Croissance, intensité énergétique, substitutions
   2. Instruments de politique publique – cas du bâtiment
   3. Scénarios de prospective énergétique
4. Energie, environnement externalités
   1. Références économiques : externalités, prix, taxes, normes …
   2. Lutte contre le changement climatique
   3. Progrès technologique
5. L’électricité entre régulation et marché
   1. Equilibre offre-demande, vision court terme, vision long terme
   2. Modalités de fonctionnement du marché européen
   3. Le temps du bilan et des questions