Droit du travail approfondi
Sessions de formation
(Fuseau horaire : Europe/Paris)
Centre Cnam Paris - Formation 2nd Semestre en présentiel
La période de cours est planifiée du 03/02/2025 au 07/06/2025
L'inscription est ouverte jusqu'au 14/03/2025 17:00
Présentation
Public, conditions d'accès et prérequis
Aucun prérequis
Objectifs
UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.
Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).
Contenu
1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.
- la formation du contrat
- les clauses particulières du contrat
- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire
- le contrat de travail à temps partiel
- les autres contrats
- la modification du contrat de travail
- la fin du contrat
2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.
Bibliographie
| Titre | Auteur(s) |
|---|---|
| Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters Kluwers | Jean-Emmanuel Ray |
| Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018 | Michel Miné |
| Revue de jurisprudence sociale (RJS) | Editions Francis Lefebvre |
| Revue Droit social | Dalloz |
Modalités d'évaluation
- Contrôle continu
- Examen final