Droit du travail approfondi

Réf. : DRS205

Sessions de formation

(Fuseau horaire : Europe/Paris)

Centre Cnam Paris - Formation 2nd Semestre en présentiel

La période de cours est planifiée du 03/02/2025 au 07/06/2025

L'inscription est ouverte jusqu'au 14/03/2025 17:00

Présentation

Public, conditions d'accès et prérequis

Aucun prérequis

Objectifs

UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.

Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).

Contenu

1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.

- la formation du contrat

- les clauses particulières du contrat

- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire

- le contrat de travail à temps partiel

- les autres contrats 

- la modification du contrat de travail

- la fin du contrat

2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.

 

 

Bibliographie

Titre Auteur(s)
Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters Kluwers Jean-Emmanuel Ray
Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018 Michel Miné
Revue de jurisprudence sociale (RJS) Editions Francis Lefebvre
Revue Droit social Dalloz

Modalités d'évaluation

  • Contrôle continu
  • Examen final