Droit de la construction
3 crédits Jean-Sébastien VILLEFORT EPN01 - Bâtiment et énergie Unité spécifique de type mixte
Publié Du 01-09-2018 au 31-08-9999
Public concerné : Professionnels du BTP et de l’architecture
Niveau : L3
Diplôme prérequis : Bac+2 Génie civil
- Acquérir les bases indispensables à la compréhension du droit de la construction
- Développer des reflexes juridiques de bonne pratique directement applicables sur chantiers
- Donner des points de repère et des réflexes utiles pour une pratique professionnelle exposée aux normes environnementales, risques et à la responsabilité des professionnels de la construction
- Appliquer les fondements du droit de la construction et, plus spécialement, du droit de la construction durable
- Comprendre le droit en analysant les règles pour une meilleure pratique en situation du droit de la construction
L'unité USBT97 apparaît dans 27 cursus.
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec l'ESTP à Cachan
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Économie de la construction (ECO) en alternance et en partenariat avec le Cnam Nouvelle-Aquitaine et avec le CFA du Bâtiment de Saintes, Option gestion d’affaires
Licence Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil parcours Management de projet et de travaux (MPT) en alternance et en partenariat (Projet NAQ)
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut-de-France et le lycée Ozanam de Lille, Option Bâtiment
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et le lycée Césaire de Clisson, Option Management de projet BIM
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction en alternance et en partenariat avec le CFA du Bâtiment Saint Lambert de Paris, Option Management de projet BIM
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction en alternance Cnam CVL et lycée Saint Gatien de Joué-lès-Tours, Option Management projet BIM
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Building Information modeling en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et le lycée Césaire de Clisson, Option Bureau d’études bâtiment
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Arts et métiers du bâtiment en alternance et en partenariat avec le Cnam Hauts de France et la FCMB d'Arras
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Arts et métiers du bâtiment en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays de la Loire et l'AOCDTF d'Angers
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Normandie, le GRETA de Rouen et le Lycée Le Corbusier, Options bâtiment ou travaux publics
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Bretagne, le lycée Freyssinet de Saint-Brieuc
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux Alternance le Cnam Martinique, les lycées Bissol et Fanon Option Construction en zone Caraïbe
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et la CCI de Cholet
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam ARA et l’ISC de Grenoble, Option Rénovation énergétique du bâtiment
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Polynésie le SEFI de Polynésie française
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance Cnam CVL et lycée Saint Gatien de Joué-lès-Tours, Option Management projet BIM
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Grand Est à Reims et la FFB Grand Est, Option Lean Management appliqué aux entreprises de BTP
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Nouvelle Calédonie, l’AFBTP et le FCBTP
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance Cnam Occitanie et lycée Saint-Chély d’Apcher, option construction bois
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam PACA/ENTE/CFA TP Option Travaux Publics et Smart City
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat avec le Cnam Auvergne Rhône Alpes et le lycée Pierre Joël Bonté de Riom
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux En alternance et en partenariat avec la Cnam Mayotte et le GRETA CFA
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction En partenariat avec l’IMSET de Sousse (Tunisie)
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux En alternance et en partenariat avec le Cnam Auvergne Rhône-Alpes, GRETA de Grenoble et le lycée Roger Deschaux
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Economie de la construction En alternance Cnam de Nice
Licence professionnelle Sciences, technologies, santé mention métiers du BTP : génie civil et construction parcours Management et conduite de travaux En alternance Cnam de Nice
L'enseignement présente en 5 thèmes les principes applicables et les conséquences pratiques du droit de la construction en général et du droit de la construction durable en particulier.
Il s'agit d'envisager les règles relatives aux normes environnementales et à la préparation de l'opération de construction, au chantier de construction et les conséquences de l'opération de construction (responsabilités des constructeurs, assurances).
Les 5 thèmes sont les suivants :
Première session : Contrôle continu, rendu de projet, soutenance orale, examen selon le choix de l’équipe pédagogique après validation par le responsable national de l’US
Seconde session : Selon le règlement spécifique de la formation en alternance