DRS205

Droit du travail approfondi


4 crédits Anne LE NOUVEL et Laurent LOYER EPN14 - Droit et immobilier Unité d'enseignement de type cours

Publié Du 01-09-2019 au 31-08-9999

Objectifs pédagogiques

UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.

Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).

Compétences

Maîtrise des concepts juridiques et des pratiques en matière de relations individuelles et collectives du travail. Analyse de la jurisprudence

Contenu

1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.

- la formation du contrat

- les clauses particulières du contrat

- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire

- le contrat de travail à temps partiel

- les autres contrats 

- la modification du contrat de travail

- la fin du contrat

2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.

 

 

Modalités de validation

  • Contrôle continu
  • Examen final

Bibliographie

TitreAuteur(s)
Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters KluwersJean-Emmanuel Ray
Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018Michel Miné
Revue de jurisprudence sociale (RJS)Editions Francis Lefebvre
Revue Droit socialDalloz

Thésaurus du Cnam :

  • Droit

Thésaurus Formacode :

  • 102 - sciences humaines, économie, droit

Secrétariat

Libellé
EPN 14 - Droit
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