Organisation juridique de l'immeuble bâti
3 crédits Gilles GODFRIN et Mélanie PAINCHAUX EPN14 - Droit et immobilier Unité d'enseignement de type cours
Publié Du 01-09-2023 au 31-08-9999
Connaissance des modalités de mise en copropriété des immeubles bâtis et des autres modalités d’organisation, complémentaires ou alternatives, adaptées aux ensembles immobiliers complexes.
L'unité DRM223 apparaît dans 4 cursus.
Master Droit, économie, gestion, mention droit de l'immobilier parcours Promotion immobilière
Master Droit, économie, gestion, mention droit de l'immobilier parcours Habitat social
Master Droit, économie, gestion, mention droit de l'immobilier parcours Expertise conseil en patrimoine immobilier
Master Droit, économie, gestion, mention droit de l'immobilier parcours Immobilier de tourisme et de loisirs
I. LA COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES BÂTIS
II. LES ASSOCIATIONS SYNDICALES LIBRES DE PROPRIÉTAIRES
III. L’UNION DE SYNDICATS
Épreuve écrite de mise en situation professionnelle de 2 à 3 heures.
La validation de l’UE nécessite en principe une note de 10/20.
Toutefois, dans le cadre de la préparation du master Immobilier de l’ICH, une note inférieure à 10/20 mais d’au moins 8/20 peut être validée par compensation entre les notes des UE du tronc commun du master 2 (DRM223, DRM224, DRM225). Pour appliquer la compensation, les UE de 3 crédits sont affectées d'un coefficient 1, les UE de 6 crédits d'un coefficient 2.